L'enquête publique sur la modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme est terminée.
Le rapport sera publié sur cette page une fois établi.
2023
PLU approuvé
PIECES ADMINISTRATIVES
- Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
- Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal : Instauration du droit de préemption urbain (DPU)
- Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal : Approbation du plan local d'urbanisme (PLU)
- Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal : Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain à Arc-Sud-Bretagne
RAPPORT DE PRESENTATION
DIAGNOSTIC TERRITORIAL - ÉTAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 1
L’identité dolaysienne, garante de son attractivité : contraintes, atouts et qualités du territoire
- Une qualité des paysages et un patrimoine qui participent à l’attractivité et à l’identité communales
- L’empreinte physique des espaces naturels et agricoles qui forgent le caractère et l’identité de Saint-Dolay
- Une qualité de ressources plutôt bien préservées
- La prise en compte des risques, nuisances et pollutions
- Synthèse des aspects règlementaires
CHAPITRE 2
CHAPITRE 3
JUSTIFICATION DU PARTI D’AMÉNAGEMENT ET DE LA STRATÉGIE RÉGLEMENTAIRE
CHAPITRE 1
- Les choix retenus pour établir le Projet d’Aménagement de Développement Durables, au regard notamment des objectifs de protection de l’environnement
CHAPITRE 2
ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE
CHAPITRE 1 ET 2
- Articulation du plan avec les autres documents d’urbanisme et plans ou programmes avec lesquels il doit être compatible ou qu’il doit prendre en compte / Analyse des caractéristiques des zones susceptibles d’être touchées de manière notable par le plan
CHAPITRE 3
- Incidences notables du plan sur l’environnement et mesures envisagées pour éviter, limiter ou compenser ces conséquences
CHAPITRE 4 ET 5
- Évaluation des incidences Natura 2000 / Indicateurs de suivi retenus pour l’analyse des résultats de l’application du plan23-formulaire-standard
ANNEXES
- Formulaires Standards des Données des sites Natura 2000 / Évaluation environnementale de l’étude de mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
- Résumé non technique : partie 1 / partie 2 / partie 3 /partie 4 / partie 5 / partie 6 / partie 7 / partie 8 / partie 9 / partie 10
